Editeur

Office français de la biodiversité
12, cours Lumière
94300 Vincennes

Directeur de la publication

Pierre Dubreuil, directeur de l’Office français de la biodiversité

Conception et maintenance : GEOFIT

Responsabilités / Informations contenues sur ce site

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Les droits de l'auteur de ce site sont réservés pour toute forme d'utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.

Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, au site de l’Agence française pour la biodiversité.

Contenu

L’Agence française pour la biodiversité s'efforce de présenter des informations actualisées sur son site Web. Pour autant, l’Agence française pour la biodiversité ne fait aucune déclaration ni ne consent aucune garantie ou engagement quant à l'exactitude,  l'actualité ou l'exhaustivité des informations fournies.

Les contenus figurant sur ce site Web sont uniquement fournis à des fins d'information générale. Bien que l’Agence française pour la biodiversité veille à ce que toutes les informations présentées sur ce site soient actualisées et exactes, des erreurs peuvent apparaître. L’Agence française pour la biodiversité ne peut être tenue responsable de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.

Ce site Web n'est pas nécessairement mis à jour quotidiennement et certaines informations peuvent avoir été infirmées depuis leur publication initiale. Avant d'entreprendre toute action sur la base d'informations trouvées sur ce site Web, vous devez vérifier auprès d'une autre source tout élément jouant un rôle déterminant dans votre décision.

Limite de responsabilité

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, l’Agence française pour la biodiversité décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l’Agence française pour la biodiversité, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès. A l'inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site.

L’Agence française pour la biodiversité décline toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que l’Agence française pour la biodiversité cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.
Afin de garantir l'identité et l'intégrité de son site, l’Agence française pour la biodiversité se réserve le droit d'interdire les liens qui ne répondraient pas à l'objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l'image de l'institution. L’Agence française pour la biodiversité ne peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations ...) des sites vers lesquels son site renvoie.

Lois de référence

Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse
Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques